Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions régissent l'utilisation d'Oxpium, logiciel de prospection commerciale édité par Oxpium SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 109 090 134, dont le siège est situé 23 avenue Marie Bonnafoux, 83110 Sanary-sur-Mer, France. Contact : contact@oxpium.com.

Créer un compte ou utiliser Oxpium vaut acceptation de ces conditions. Lorsqu'un contrat particulier a été signé avec Oxpium, ses stipulations prévalent sur les présentes en cas de contradiction.

Oxpium est destiné exclusivement aux professionnels, pour leur activité. La personne qui crée un compte au nom d'une organisation déclare avoir le pouvoir de l'engager. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'usage fait de son compte.

Oxpium permet notamment de constituer des listes d'entreprises et de contacts professionnels, d'en rechercher et vérifier les coordonnées professionnelles, de préparer et d'envoyer des séquences d'emails depuis des boîtes mail connectées, de suivre les réponses, et de piloter ces actions avec un agent d'intelligence artificielle. Les fonctions disponibles dépendent de l'offre souscrite et peuvent évoluer.

Boîtes connectées. L'utilisateur peut connecter sa propre boîte Google ou Microsoft par l'écran d'autorisation officiel de ces fournisseurs. Il peut retirer cette autorisation à tout moment, depuis Oxpium ou depuis son compte Google ou Microsoft.

Boîtes et domaines achetés dans Oxpium. Les domaines sont enregistrés au nom du client. Les boîtes sont fournies par l'intermédiaire de prestataires tiers et restent soumises aux conditions de Google et de Microsoft, qui peuvent restreindre ou suspendre une boîte ou un domaine selon leurs propres règles. Oxpium ne garantit ni la disponibilité permanente d'une boîte, ni l'arrivée d'un message en boîte de réception, qui dépend aussi des filtres du destinataire.

L'utilisateur s'engage à utiliser Oxpium dans le respect des lois applicables, en particulier le RGPD et les règles de prospection par voie électronique entre professionnels. Il s'engage notamment à :

L'utilisateur reste seul responsable du contenu des messages qu'il rédige ou valide, et de ses campagnes.

Pour les campagnes qu'il mène avec Oxpium, le client est responsable de traitement et Oxpium agit comme sous-traitant, dans les conditions de l'accord de sous-traitance communiqué au client. Pour sa propre base de profils professionnels et pour les comptes utilisateurs, Oxpium est responsable de traitement. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

L'agent propose des listes, des analyses et des messages. Ces propositions peuvent contenir des erreurs : l'utilisateur les vérifie et reste maître de leur envoi. Aucun email n'est envoyé sans avoir été validé par un utilisateur, directement ou au travers d'une séquence qu'il a approuvée.

Le prix, les crédits inclus et leurs conditions de consommation sont ceux de l'offre souscrite, tels qu'affichés au moment de la souscription ou prévus au contrat. Les abonnements sont payables d'avance. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension du service après relance restée sans effet.

Oxpium peut suspendre un compte, une boîte ou une campagne, sans délai en cas d'urgence, lorsqu'un usage enfreint les présentes conditions ou menace la sécurité du service, sa réputation d'envoi ou les droits d'un tiers. Le client peut résilier son abonnement selon les modalités de son offre. À la fin du contrat, les données du client lui sont restituées sur demande, puis supprimées sous 30 jours.

Oxpium est tenu d'une obligation de moyens. Oxpium n'est pas responsable des résultats commerciaux des campagnes, des décisions de Google, de Microsoft ou des filtres des destinataires, ni des conséquences d'un usage non conforme aux présentes. Sauf faute lourde ou dolosive, la responsabilité totale d'Oxpium est limitée aux sommes payées par le client au cours des douze mois précédant le fait générateur.

Oxpium, son logiciel et ses contenus restent la propriété d'Oxpium SAS. Le client conserve la propriété de ses données et des messages qu'il rédige. Il accorde à Oxpium le droit de les traiter dans la seule mesure nécessaire à la fourniture du service.

Oxpium peut modifier les présentes conditions. Toute modification substantielle est annoncée au moins 30 jours avant son entrée en vigueur ; le client qui la refuse peut résilier avant cette date.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige relève de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Toulon.